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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2015 déterminant une zone réglementée à faible risque à la suite d'une déclaration d'influenza aviaire hautement pathogène et limitant certains mouvements hors du territoire national depuis le département de la Dordogne)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2015 déterminant une zone réglementée à faible risque à la suite d'une déclaration d'influenza aviaire hautement pathogène et limitant certains mouvements hors du territoire national depuis le département de la Dordogne)


L'arrêté du 2 décembre 2015 susvisé est modifié comme suit :
1° Dans l'intitulé, les mots : « depuis le département de la Dordogne » sont supprimés ;
2° Le premier alinéa de l'article 1er est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« Les zones géographiques incluses dans la zone réglementée à faible risque d'influenza aviaire figurent en annexe I du présent arrêté. » ;
3° L'article 10 est remplacé par les dispositions suivantes :


« Chapitre III
« Mesures applicables à certains mouvements hors du territoire national


« Art. 10.-L'expédition des oiseaux vivants, des poussins d'un jour et des œufs à couver depuis les zones géographiques figurant à l'annexe II à destination d'autres Etats membres de l'Union européenne ou de pays tiers est interdite. » ;


4° L'annexe est intitulée :


« ANNEXE I
Zones géographiques incluses dans la zone réglementée à faible risque d'influenza aviaire »


5° L'annexe au présent arrêté est annexée à l'arrêté.