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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience)


A l'article 17 de l'arrêté du 24 novembre 2008 susvisé, les tableaux sont remplacés par les tableaux suivants :
« Les candidats visant à la délivrance d'un brevet pont ou polyvalent doivent justifier des certificats ou formations ou niveaux suivants en cours de validité :


CAEERS
(1)

CFBS
(1)

CQALI
(1)

SÉCURITÉ
des navires
à passagers

CRO
(1)

CGO
(1)

EM I
(1)

EM II
(1)

EM III
(1)

NIVEAU
d'anglais
(2)

Brevet de capitaine 200

X

X

X

X

Brevet de chef de quart 500

X

X

X

X

X

X

Brevet de capitaine 500

X

X

X

X

X

X

Brevet de chef de quart passerelle

X

X

X

X

X

X

X

Brevet de second capitaine 3 000

X

X

X

X

X

X

X

Brevet de capitaine 3 000

X

X

X

X

X

X

X

Brevet de capitaine 200 voile

X

X

X

X

Brevet de capitaine yacht 200

X

X

X

X

Brevet de chef de quart 500

X

X

X

X

X

X

Brevet de capitaine yacht 500

X

X

X

X

X

X

Brevet de capitaine yacht 3 000

X

X

X

X

X

X

Certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche

X (3)

X

Certificat de marin-ouvrier aux cultures marines, niveau 2

X (3)

X

Certificat de patron de navire aux cultures marines niveau 1

X (3)

X

Certificat de patron de navire aux cultures marines niveau 2

X (3)

X

Certificat de capacité

X

X

X

Brevet de lieutenant de pêche

X

X

X

X

X

X

Brevet de patron de pêche

X

X

X

X

X

X

Brevet de capitaine de pêche

X

X

X

X

X

X

(1) Les acronymes ci-après sont définis comme suit :
CAEERS : certificat d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage ;
CFBS : certificat de formation de base à la sécurité ;
CQALI : certificat de qualification avancée à la lutte contre l'incendie ;
CRO : certificat restreint d'opérateur ;
CGO : certificat général d'opérateur ;
EM I : enseignement médical de niveau I ;
EM II : enseignement médical de niveau II ;
EM III : enseignement médical de niveau III.
(2) Le niveau d'anglais requis pour la délivrance de chacun des titres est défini par instruction de l'inspecteur général de l'enseignement maritime.
(3) A défaut d'un certificat de formation de base à la sécurité, le titre peut être délivré par VAE sous réserve que :
-le demandeur soit titulaire d'une attestation de suivi de la formation à la sécurité dispensée avant le 1er janvier 2014 aux marins-pêcheurs et approuvée par le ministre chargé de la mer ; ou que
-le demandeur soit titulaire d'une attestation de suivi de la formation à la sécurité dispensée après le 1er septembre 2015 aux personnels appelés à servir à bord des navires armés à la petite pêche ou à la pêche côtière de moins de 12 mètres et approuvée par le ministre chargé de la mer.


Les candidats visant à la délivrance d'un brevet machine doivent justifier des certificats ou formation ou niveau suivants :


CAEERS
(1)

CFBS
(1)

CQALI
(1)

EM II
(1)

Permis de conduire les moteurs marins

X

Brevet de mécanicien 750 kW

X

Brevet de chef de quart machine 15000 kW

X

X

X

X

Brevet de chef de quart machine

X

X

X

X

Brevet de second mécanicien 3 000 kW

X

X

X

X

Brevet de chef mécanicien 3 000 kW

X

X

X

X

Brevet de second mécanicien 8 000 kW

X

X

X

X

Brevet de chef mécanicien 8 000 kW

X

X

X

X

Brevet de chef mécanicien yacht 3 000 kW

X

X

X

X

Brevet de second mécanicien 3 000 kW pêche

X

X

X

X

Brevet de chef mécanicien 3 000 kW pêche

X

X

X

X

Brevet de second mécanicien 15 000 kW pêche

X

X

X

X

Brevet de chef mécanicien 15 000 kW pêche

X

X

X

X

(1) Les acronymes ci-après sont définis comme suit :
-CAEERS : certificat d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage ;
-CFBS : certificat de formation de base à la sécurité ;
-CQALI : certificat de qualification avancée à la lutte contre l'incendie ;
-EM II : enseignement médical de niveau II.