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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 novembre 2015 portant modification de l'arrêté du 22 mai 2013 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 novembre 2015 portant modification de l'arrêté du 22 mai 2013 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport)


L'arrêté du 22 mai 2013 susviséest ainsi modifié :
A l'article 1er, les mots : « Fédération française des sports de contact et disciplines associées » sont remplacés par les mots : « Fédération française de kick boxing, muay thaï et disciplines associées ».