Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de trait comtois)

Le règlement du stud-book français du cheval de trait comtois figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de trait comtois figurant en annexe de l'arrêté du 27 juin 2003 susvisé (1).