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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 novembre 2015 relatif à la sortie du statut coopératif de la société coopérative de production Le SCENO)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 novembre 2015 relatif à la sortie du statut coopératif de la société coopérative de production Le SCENO)


La société coopérative de production Le SCENO, dont le siège social est situé à Angers (49100), est autorisée à sortir du statut coopératif.