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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air)


Les articles 11 et 16 de l'arrêté du 3 mars 2010 susvisé sont abrogés.