Dans les arrêtés :
- du 13 septembre 2007 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Tassilo ;
- du 24 août 2009 modifié susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Traviata, Turan ;
- du 7 mars 2011 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Tuareg, à l'article 2, pour la variété Bering ;
- du 2 novembre 2011 modifié, à l'article 2, pour la variété Marcopolos ;
- du 24 janvier 2014 modifié susvisé, à l'article 2, pour la variété Gordon KWS ;
- du 1er octobre 2014 modifié susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Fernando KWS, Severino KWS ;
- du 5 février 2015 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Cristiano KWS, Stefano KWS,
dans la colonne Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice, les mots : « KWS Saat AG (DE) » sont remplacés par les mots : « KWS Saat SE (DE) ».