Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 4 novembre 2015 fixant les doses et concentrations maximales des micro-organismes et des toxines figurant sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 et pris en application de l'article R. 5139-20 du code de la santé publique)

Article AUTONOME (Arrêté du 4 novembre 2015 fixant les doses et concentrations maximales des micro-organismes et des toxines figurant sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 et pris en application de l'article R. 5139-20 du code de la santé publique)


ANNEXE
LISTE DES DOSES ET CONCENTRATIONS MAXIMALES DES MICRO-ORGANISMES ET TOXINES FIGURANT SUR LA LISTE PRÉVUE À L'ARTICLE L. 5139-1 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE AU-DELÀ DESQUELLES LES PRODUITS EN CONTENANT SONT SOUMIS AUX DISPOSITIONS DES ARTICLES L. 5139-1 ET SUIVANTS DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE


NUMÉRO
d'ordre
NOM DE LA TOXINE
DOSES ET CONCENTRATIONS MAXIMALE
par contenant (*)

1
tout ou partie (**) de ricine
10 µg

2
tout ou partie de l'entérotoxine B du Staphylococcus aureus
20 ng

3
tout ou partie de saxitoxine
30 µg

4
tout ou partie de toxine botulique
20 ng

5
tout ou partie de la toxine epsilon de Clostridium perfringens
600 ng

(*) Aux fins d'application du présent arrêté, on entend par « contenant » tout objet ou organisme qui contient la toxine ou la partie de toxine et avec lequel elle se trouve en contact direct.
(**) Aux fins d'application du présent arrêté, on entend par « partie de toxine » un fragment des toxines protéiques dès lors que sa séquence peptidique dépasse 167 acides aminés de longueur.