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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires)


Les dispositions de l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires sont abrogées.