Article 3 AUTONOME (Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires)

Sous réserve que l'horaire global annuel de chaque domaine disciplinaire soit assuré, la durée hebdomadaire des enseignements par domaine figurant à l'article 2 peut être ajustée en fonction des projets pédagogiques menés.