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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2015-391 du 4 novembre 2015 autorisant la SAS Serena 2A à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alta Serena)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2015-391 du 4 novembre 2015 autorisant la SAS Serena 2A à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alta Serena)


La SAS Serena 2A est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alta Serena.