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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2015-390 du 4 novembre 2015 autorisant l'association Nebbia à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nebbia Campus Corte)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2015-390 du 4 novembre 2015 autorisant l'association Nebbia à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nebbia Campus Corte)


Cette autorisation est délivrée pour la période du 30 novembre 2015 au 29 novembre 2020. Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.