Article 2 AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Dans l'arrêté du 6 juillet 2015 :
A l'article 1er, pour l'espèce carotte déclarée hybride : type potagère, le mot : « Diament » est remplacé par le mot : « Diamento » ;
A l'article 4, pour l'espèce haricot, les mots : « De Rocquencourt » sont supprimés ;
A l'article 5, pour l'espèce haricot, les mots : « Saint-Esprit à œil rouge » sont supprimés et, pour l'espèce laitue, les mots : « Passion blonde à graine blanche » sont supprimés.