Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))
A l'article 2 de l'arrêté du 14 octobre 2014, pour l'espèce Navet de printemps/navet d'automne, les mots : « F1 Scarlet Queen » sont remplacés par les mots : « Scarlet Queen Red Stem ».