Article AUTONOME (Décret n° 2015-1471 du 10 novembre 2015 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le secrétariat de la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et son protocole de Kyoto concernant la vingt et unième session de la conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques, la onzième session de la conférence des parties agissant comme réunion des parties au protocole de Kyoto et les sessions des organes subsidiaires (ensemble douze annexes), signé à Paris le 20 avril 2015 et à Bonn le 27 mars 2015 (1))

ANNEXE VIII
TRANSPORTS

Les véhicules suivants devront être disponibles 24 heures sur 24, les chauffeurs se relayant par roulement :
a) 1 voiture/berline pour le Secrétaire exécutif du 25 novembre au 13 décembre 2015 ;
b) 1 minibus 12 places pour l'équipe de base (core team) de la CCNUCC du 19 octobre au 16 décembre 2015 ;
c) 1 minibus 12 places pour l'équipe de base de sécurité des Nations Unies du 16 novembre au 15 décembre 2015 ;
Les véhicules suivants devront être disponibles avec chauffeur de 22 h 00 à 7 h 00 :
d) 1 minibus 12 places pour l'équipe de base de la CCNUCC du 16 novembre au 14 décembre 2015 ;
e) 1 minibus 20 places pour le personnel du Service des conférences des Nations Unies (interprètes) du 30 novembre au 13 décembre 2015 ;
Le véhicule suivant devra être disponible avec chauffeur comme suit :
f) 1 bus/autocar 50-60 places pour l'équipe de sécurité des Nations Unies :du 23 novembre au 6 décembre 2015 de 6 h 00 à 24 h 00 et du 7 au 15 décembre 2015 24 heures sur 24.
Note :
L'État d'accueil pourra envisager de proposer d'autres types de véhicules pour répondre aux mêmes besoins.