Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Institut national du patrimoine)

Les articles 9 et 10 de l'arrêté du 15 mars 1991 sont abrogés.