Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2015 portant radiation de produit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III, chapitre 4, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la section 1 « Stimulateurs cardiaques », sous-section 6 « triple chambre », dans la rubrique : « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », est radié le produit suivant :