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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 21 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de mécanicien 750 kW)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 21 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de mécanicien 750 kW)


Le 1. de la colonne (1) du tableau 2 de l'annexe I de ce même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes : « 1. Brevet d'études professionnelles maritimes spécialité “ mécanicien ” délivré conformément à l'arrêté du 22 décembre 2009 susvisé. »
Le 2 de la colonne (1) du tableau 2 de l'annexe I de ce même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. Brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien délivré conformément à l'arrêté du 28 mai 2001 portant création d'un brevet d'études professionnelles maritime de mécanicien. »