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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté)


Le volume horaire annuel des enseignements dans les sections d'enseignement général et professionnel adapté est défini en annexe du présent arrêté.