MESURE 1 (2014)
ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE NO 113 (ÎLE LITCHFIELD, PORT ARTHUR, ARCHIPEL PALMER) (ENSEMBLE UNE ANNEXE), ADOPTÉE À BRASILIA LE 7 MAI 2014 - PLAN DE GESTION RÉVISÉ
Les représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l'approbation de plans de gestion de ces zones ;
Rappelant
La Recommandation VIII-1 (1975) qui a désigné l'île Litchfield, Port Arthur, archipel Palmer comme zone spécialement protégée (« ZSP ») n° 17 et a mis en annexe la carte de la zone,
La Décision 1 (2002) qui a renommé et renuméroté la ZSP n° 17 en ZSPA n° 113 ;
La Mesure 2 (2004) qui a adopté le plan de gestion de la ZSPA n° 113 ;
La Mesure 1 (2008) qui a désigné l'île Southwest Anvers et le bassin Palmer en tant que zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 7 au sein de laquelle se trouve la ZSPA n° 113 ;
La Mesure 4 (2009) par laquelle était adopté le plan de gestion révisé de la ZSPA n° 113 ;
Rappelant que la Recommandation VIII-1 (1975) a été désignée comme n'étant plus en vigueur par la mesure 4 (2009) ;
Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé de la ZSPA n° 113 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZSPA n° 113 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement,
Que :
1. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 113 (île Litchfield, Port Arthur, archipel Palmer), qui figure en annexe à la présente mesure, soit approuvé ; et
Que :
1. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 113, qui figure en annexe à la mesure 4 (2009), soit abrogé.