Articles

Article AUTONOME (Décret n° 2015-1320 du 21 octobre 2015 portant publication de la mesure 15 (2014) - Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 6 (collines Larsemann, Antarctique oriental) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion révisé (1))

Article AUTONOME (Décret n° 2015-1320 du 21 octobre 2015 portant publication de la mesure 15 (2014) - Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 6 (collines Larsemann, Antarctique oriental) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion révisé (1))


MESURE 15 (2014)
ZONE GÉRÉE SPÉCIALE DE L'ANTARCTIQUE N° 6 (COLLINES LARSEMANN, ANTARCTIQUE ORIENTAL) (ENSEMBLE UNE ANNEXE), ADOPTÉE À BRASILIA LE 7 MAI 2014. - PLAN DE GESTION RÉVISÉ


Les représentants,
Rappelant les articles 4, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui prévoient la désignation de zones gérées spéciales de l'Antarctique (« ZGSA ») et l'approbation de plans de gestion de ces zones ;
Rappelant la mesure 2 (2007), qui a désigné les collines Larsemann, Antarctique oriental, en tant que ZGSA n° 6 ;
Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion pour la ZGSA n° 6 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZGSA n° 6 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement :
Que :
1. Le plan de gestion révisé de la zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 6 (collines Larsemann, Antarctique oriental), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. Le plan de gestion révisé de la zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 6 qui figure en annexe à la mesure 2 (2007) abrogé.