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Article AUTONOME (Décret n° 2015-1319 du 21 octobre 2015 portant publication de la mesure 14 (2014) Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 1 (baie de l'Amirauté, île du Roi George) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion révisé (1))

Article AUTONOME (Décret n° 2015-1319 du 21 octobre 2015 portant publication de la mesure 14 (2014) Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 1 (baie de l'Amirauté, île du Roi George) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion révisé (1))


MESURE 14 (2014)
ZONE GÉRÉE SPÉCIALE DE L'ANTARCTIQUE NO 1 (BAIE DE L'AMIRAUTÉ, ÎLE DU ROI GEORGE) (ENSEMBLE UNE ANNEXE), ADOPTÉE À BRASILIA LE 7 MAI 2014. - PLAN DE GESTION RÉVISÉ


Les représentants,
Rappelant les articles 4, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, qui prévoient la désignation de zones gérées spéciales de l'Antarctique (« ZGSA ») et l'approbation de plans de gestion de ces zones ;
Rappelant la recommandation X-5 (1979), qui a désigné la côte occidentale de la Baie de l'Amirauté comme site présentant un intérêt scientifique particulier n° 8, et la décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le site en zone spécialement protégée de l'Antarctique (« ZSPA ») n° 128 ;
Rappelant la mesure 3 (2003), qui a ajouté le site et monument historique (« SMH ») n° 51 de la tombe de Puchalski à la liste des sites et monuments historiques ;
Rappelant la mesure 2 (2006), qui a désigné la Baie de l'Amirauté, île du Roi George, comme ZGSA n° 1 au sein de laquelle se situent la ZSPA n° 128 et le SMH n° 51, et a adopté le plan de gestion de la zone ;
Notant la mesure E (2014), qui a adopté le plan de gestion révisé de la ZSPA n° 128 ;
Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé de la ZGSA n° 1 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZGSA n° 1 par le plan de gestion révisé,
Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement :
Que :
1. Le plan de gestion révisé de la zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 1 (Baie de l'Amirauté, île du Roi George), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. Le plan de gestion révisé de la zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 1 qui figure en annexe à la mesure 2 (2006) abrogé.