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Article AUTONOME (Décret n° 2015-1312 du 19 octobre 2015 portant publication de la mesure 7 (2014) - Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 141 (vallée Yukidori, Langhovde, baie de Lützow-Holm) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion révisé (1))

Article AUTONOME (Décret n° 2015-1312 du 19 octobre 2015 portant publication de la mesure 7 (2014) - Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 141 (vallée Yukidori, Langhovde, baie de Lützow-Holm) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion révisé (1))


MESURE 7 (2014)
ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE NO 141 (VALLÉE YUKIDORI, LANGHOVDE, BAIE DE LÜTZOW-HOLM) (ENSEMBLE UNE ANNEXE), ADOPTÉE À BRASILIA LE 7 MAI 2014 - PLAN DE GESTION RÉVISÉ


Les représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l'approbation de plans de gestion de ces zones ;
Rappelant :


- la Recommandation XIV-5-4 (1987), qui a désigné la vallée Yukidori, Langhovde, baie de Lützow-Holm comme site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 22 et a mis en annexe le plan de gestion du site ;
- la Recommandation XVI-7 (1991) qui a prorogé la date d'expiration du SISP n° 22 ;
- la Mesure 1 (2000), qui a adopté le plan de gestion révisé du SISP n° 22 ;
- la Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le SISP n° 22 en ZSPA n° 141 ;


Rappelant que la Recommandation XVI-7 (1991) a été désignée comme caduque par la Décision 1 (2011) ;
Rappelant que la Mesure 1 (2000) n'est pas encore entrée en vigueur ;
Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé de la ZSPA n° 141 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZSPA n° 141 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement ;
Que :
1. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 141 (vallée Yukidori, Langhovde, baie de Lützow-Holm), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. Le plan de gestion de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 141 qui figure en annexe à la Mesure 1 (2000), qui n'est pas entrée en vigueur, soit retiré.