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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance)


Au tableau de l'article 1er de l'arrêté du 4 septembre 2015 susvisé, après la ligne :


ARTELIA Eau et Environnement

503646572

Ensemble du territoire français

4 septembre 2017


sont ajoutées trois lignes ainsi rédigées :


HYDRO GEOLOGUES CONSEIL

808 540 199 00011

Centre-Val de Loire, Pays de la Loire, Poitou-Charentes

6 octobre 2017

TELOSIA

500 438 197

Centre, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire, Rhône-Alpes

6 octobre 2017

BURGEAP

682 008 222 00056

Ensemble du territoire français

6 octobre 2017