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Article AUTONOME (Arrêté du 9 octobre 2015 relatif aux modalités d'application concernant le système intégré de gestion et de contrôle, l'admissibilité des surfaces au régime de paiement de base et l'agriculteur actif dans le cadre de la politique agricole commune à compter de la campagne 2015)

Article AUTONOME (Arrêté du 9 octobre 2015 relatif aux modalités d'application concernant le système intégré de gestion et de contrôle, l'admissibilité des surfaces au régime de paiement de base et l'agriculteur actif dans le cadre de la politique agricole commune à compter de la campagne 2015)


ANNEXES


ANNEXE 1
LISTE DES ESPÈCES FORESTIÈRES ADMISSIBLES COMME TAILLIS À COURTE ROTATION


NOM LATIN

NOM FRANÇAIS

Acer pseudoplatanus L.

Erable sycomore

Alnus glutinosa Gaertn.

Aulne glutineux

Betula pendula Roth.

Bouleau verruqueux

Carpinus betulus L.

Charme

Castanea sativa Mill.

Châtaignier

Eucalyptus gunnii et Eucalyptus gundal (hybride gunnii x dalrympleana)

Eucalyptus

Fraxinus excelsior L.

Frêne commun

Prunus avium L.

Merisier

Populus sp.

Espèces du genre peuplier

Robinia pseudoacacia L.

Robinier faux-acacia

Salix ssp.

Espèces du genre saule