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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er octobre 2015 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur Météo-France)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er octobre 2015 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur Météo-France)


L'arrêté du 14 octobre 2008 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur Météo-France est abrogé.