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Article 5 AUTONOME (Arrêté du 1er octobre 2015 portant homologation du circuit de vitesse n° 3 de Ladoux (Puy-de-Dôme))

Article 5 AUTONOME (Arrêté du 1er octobre 2015 portant homologation du circuit de vitesse n° 3 de Ladoux (Puy-de-Dôme))


Le préfet du Puy-de-Dôme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.