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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique)


L'annexe I de l'arrêté du 30 avril 2012 susviséest modifiée comme suit :
Au b du 1°, à la rubrique « Coronaviridae », les mots :


«-coronavirus du syndrome respiratoire du Moyen-Orient (MERS-CoV) »


sont remplacés par les mots :


«-coronavirus du syndrome respiratoire du Moyen-Orient (MERS-CoV) pour les opérations autres que celles réalisées aux seules fins d'analyse de biologie médicale ou de confirmation d'analyse de biologie médicale ».