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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1196 du 28 septembre 2015 modifiant le décret n° 2011-1585 du 17 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Blaye »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1196 du 28 septembre 2015 modifiant le décret n° 2011-1585 du 17 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Blaye »)


Au 2° du IV du chapitre Ier du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Blaye » homologué par le décret du 17 novembre 2011 susvisé, le mot : « Reignac » est supprimé et le deuxième alinéa est complété par les mots : « et du 7 novembre 2013 pour la commune de Reignac ».