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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2015-338 du 16 septembre 2015 modifiant le calendrier de diffusion des émissions attribuées aux organisations syndicales et professionnelles représentatives à l'échelle nationale)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2015-338 du 16 septembre 2015 modifiant le calendrier de diffusion des émissions attribuées aux organisations syndicales et professionnelles représentatives à l'échelle nationale)


Les émissions télévisées de deux minutes attribuées à la CFE-CGC sont programmées le mardi 20 octobre 2015, à 13 h 50, sur le service France 2, le vendredi 23 octobre 2015, à 22 h 30, sur le service France 5 et le samedi 24 octobre 2015, à 17 heures, sur le service France 3 de la société nationale de programme France Télévisions.
Les émissions télévisées de quatre minutes attribuées à la CFTC sont programmées le mardi 20 octobre 2015, à 00 h 30, sur le service France 2 et le jeudi 22 octobre 2015, à 8 h 50, sur le service France 5 de la société nationale de programme France Télévisions.
L'émission télévisée de quatre minutes attribuée à la Confédération paysanne est programmée le dimanche 25 octobre 2015, à 11 h 30, sur le service France 3 de la société nationale de programme France Télévisions.
Les émissions radiodiffusées attribuées à la CGT sont programmées le samedi 24 octobre 2015, à 19 h 55, sur le service France Inter et le dimanche 25 octobre 2015, à 6 h 55, sur le service France Bleu de la société nationale de programme Radio France.
Aucune modification ne peut intervenir sans l'accord préalable du Conseil supérieur de l'audiovisuel.