L'annexe de l'arrêté du 10 mai 2011 susvisé introduisant une liste officielle de synonymes pour le matériel de multiplication de vigne inscrit au Catalogue officiel (plants de vigne) est remplacée par l'annexe du présent arrêté. Cette annexe comprend la liste des synonymes nationaux utilisables pour désigner certaines des variétés inscrites au Catalogue officiel des variétés végétales ainsi que la liste des synonymes utilisés par d'autres Etats membres et par la Suisse.
L'annexe du présent arrêté sera publiée au Bulletin officiel du ministère chargé de l'agriculture.