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Article AUTONOME (Arrêté du 16 septembre 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0515 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 113 exploitée par le groupement d'intérêt économique GANIL (grand accélérateur national d'ions lourds) dans le département du Calvados)

Article AUTONOME (Arrêté du 16 septembre 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0515 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 113 exploitée par le groupement d'intérêt économique GANIL (grand accélérateur national d'ions lourds) dans le département du Calvados)


Annexe
à la décision n° 2015-DC-0515 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 113 exploitée par le Groupement d'intérêt économique GANIL (grand accélérateur national d'ions lourds) dans le département du Calvados
Préambule


Les installations du projet SPIRAL 2 sont dénommées dans la présente annexe de la manière suivante :


INSTALLATIONS

DÉNOMINATION EMPLOYÉE
DANS LA PRÉSENTE ANNEXE

Injecteurs, accélérateur linéaire et Ligne haute énergie.

SPIRAL 2 - phase 1

Salles d'expériences AEL

Bâtiments annexes pour les servitudes


Les installations dont la construction a été autorisée par les décrets du 29 décembre 1980 et du 6 juin 2001 susvisés dans leur version initiale sont dénommées dans la présente annexe de la manière suivante :


INSTALLATIONS

DÉNOMINATION EMPLOYÉE
DANS LA PRÉSENTE ANNEXE

Injecteurs, Cyclotrons (Bâtiment Machine)

installations d'origine

Salles d'expériences (Bâtiment des Aires Expérimentales)

SPIRAL

Bâtiments annexes