Article 5 AUTONOME (Arrêté du 17 septembre 2015 portant homologation du circuit de vitesse d'Albi (Tarn))
Article 5 AUTONOME (Arrêté du 17 septembre 2015 portant homologation du circuit de vitesse d'Albi (Tarn))
Le préfet du Tarn est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.