Articles

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 16 avril 2014 portant homologation du circuit de vitesse d'Alès (Gard))

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 16 avril 2014 portant homologation du circuit de vitesse d'Alès (Gard))


Le tableau annexé à l'arrêté du 16 avril 2014 susvisé fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse d'Alès (Gard) est complété par le tableau annexé au présent arrêté.