Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 16 avril 2014 portant homologation du circuit de vitesse d'Alès (Gard))

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 16 avril 2014 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).