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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 août 2015 modifiant l'arrêté du 31 mai 2011 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Aigle Azur transports aériens)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 août 2015 modifiant l'arrêté du 31 mai 2011 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Aigle Azur transports aériens)


Les alinéas :
« Jusqu'au 15 mars 2015 :
Paris-Dakar (Sénégal). »
sont abrogés.