Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 août 2015 modifiant l'arrêté du 31 mai 2011 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Aigle Azur transports aériens)
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 août 2015 modifiant l'arrêté du 31 mai 2011 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Aigle Azur transports aériens)
A l'annexe de l'arrêté du 31 mai 2011 susvisé, les alinéas : « Jusqu'au 31 août 2015 Paris-Batna (Algérie). » sont remplacés par les alinéas : « Jusqu'au 31 août 2020 : Paris-Batna (Algérie). »