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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 août 2015 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 août 2015 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)


Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :


RÉFÉRENCE DANS LA LPP
CODE
LIBELLÉ

Titre III, chapitre 4, section 9
3430280, 3439340, 3423149, 3485831, 3402087, 3483810, 3408842, 3433461, 3484754, 3451424
Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) dits « cœurs artificiels »