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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 août 2015 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 relatif à la programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 août 2015 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 relatif à la programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité)


Le I de l'article 1er de l'arrêté du 15 décembre 2009 susvisé est remplacé par :
« I.-Pour l'énergie radiative du soleil, en termes de puissance totale installée :
1 100 MW au 31 décembre 2012 ;
8 000 MW au 31 décembre 2020. »