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JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4
1.2. Eaux littorales
Le niveau de confiance est déterminé globalement pour l'état écologique attribué à une masse d'eau littorale, tous éléments de qualité confondus et non élément de qualité par élément de qualité. Trois niveaux de confiance sont possibles : 3 (élevé), 2 (moyen) et 1 (faible).
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JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 42. Niveau de confiance de l'état chimique
Le niveau de confiance attribué à l'état d'une masse d'eau est déterminé dans le tableau 89 ci-dessous.
Tableau 89 : Niveau de confiance attribué à l'état d'une masse d'eau
INFORMATION DISPONIBLE SUR LA MASSE D'EAU : |
NIVEAU DE CONFIANCE associé : |
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Masse d'eau suivie directement |
La station est en mauvais état |
élevé |
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La station est en bon état |
Et on peut se prononcer sur le bon état d'au moins 80 % des 41 polluants incluant benzo+indéno et DEHP |
élevé |
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Et on peut se prononcer sur le bon état de 50 à 80 % des 41 polluants incluant benzo+indéno et DEHP |
moyen |
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Et on ne peut pas se prononcer au bon état d'au moins 50 % des polluants |
faible |
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Et on ne peut pas se prononcer pour l'un au moins des polluants benzo+indéno et DEHP |
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Masse d'eau non suivie directement |
Il est avéré qu'il n'y a pas de pressions anthropiques, la station est considérée en bon état |
moyen |
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Des méthodes de modélisation de l'état peuvent être utilisées (par regroupement de masses d'eau, modélisation des pressions...) |
faible |
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Aucune information n'est disponible (la modélisation n'est pas possible, la masse d'eau ne peut pas être groupée à des masses d'eau similaires pour lesquelles on dispose de l'information) |
Information insuffisante pour attribuer un état |