Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 août 2015 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime)
ANNEXE IV
LISTE DES TITRES NE FIGURANT PAS À L'ARTICLE 9 SOUMIS À REVALIDATION QUINQUENNALE ET CONDITIONS DE REVALIDATION ASSOCIÉES
Nota.-Si les conditions de revalidation ne sont pas satisfaites, le titre ne peut être revalidé.