ANNEXE
AMENDEMENT AU RECUEIL INTERNATIONAL DE RÈGLES DE SÉCURITÉ APPLICABLES AUX ENGINS À GRANDE VITESSE, 2000 (RECUEIL HSC 2000)
Chapitre 14. - Radiocommunications
Le texte de l'alinéa .1 du paragraphe 14.15.10 est remplacé par ce qui suit :
« .1 être soumises à des essais annuels portant sur tous les aspects de leur efficacité opérationnelle, l'accent étant mis en particulier sur la vérification de l'émission sur les fréquences de service, le codage et l'immatriculation, dans les trois mois qui précèdent la date d'expiration du Certificat de sécurité pour engin à grande vitesse, ou trois mois avant ou après la date anniversaire de ce certificat.
La mise à l'essai peut être effectuée à bord du navire ou dans une station approuvée de mise à l'essai ; et ».