ANNEXE B
|
NOM DU transporteur aérien (1) |
PAYS d'origine |
CODE OACI de la compagnie (si connu) |
IMMATRICULATION des appareils interdits |
TYPE D'APPAREIL |
|
|---|---|---|---|---|---|
|
1 |
TAAG Angola Airlines |
République d'Angola |
DTA |
Tout aéronef sauf ceux immatriculés D2-TED, D2-TEE, D2-TEF, D2-TEG, D2-TEH, D2-TEI, D2-TBF, D2-TBG, D2-TBH, D2-TBJ. |
Tout aéronef sauf 6 appareils de type Boeing B777 et 4 appareils de type Boeing B737-700. |
|
2 |
Air Astana (2) |
Kazakhstan |
KZR |
Toute la flotte sauf : appareils appartenant à la flotte de Boeing B767, comme indiqué sur le CTA ; appareils appartenant à la flotte de Boeing B757, comme indiqué sur le CTA ; appareils appartenant à la flotte d'Airbus A319/320/321, comme indiqué sur le CTA. |
Toute la flotte sauf : appareils de type Boeing B767, appareils de type Boeing B757, appareils de type Airbus A319/320/321. |
|
3 |
Air Service Comores |
Comores |
KMD |
Toute la flotte, sauf D6-CAM (851336). |
Toute la flotte sauf : LET 410 UVP |
|
4 |
Afrijet Business Service (3) |
République gabonaise |
ABS |
Toute la flotte sauf : TR-LGV ; TR-LGY ; TR-AFJ ; TR-AFR |
Toute la flotte sauf : 2 appareils de type Falcon 50, 2 appareils de type Falcon 900 |
|
5 |
Nouvelle Air Affaires Gabon (SN2AG) |
République gabonaise |
NVS |
Toute la flotte sauf : TR-AAG, ZS-AFG. |
Toute la flotte sauf : 1 appareil de type Challenger CL-601, 1 appareil de type HS-125-800. |
|
6 |
Iran Air (4) |
République islamique d'Iran |
IRA |
Toute la flotte sauf : EP-IBA, EP-IBB, EP-IBC, EP-IBD, EP-IBG, EP-IBH, EP-IBI, EP-IBJ, EP-IBM, EP-IBN, EP-IBO, EP-IBS, EP-IBT, EP-IBV, EP-IBX, EP-IBZ, EP-ICE, EP-ICF, EP-IBK, EP-IBL, EP-IBP, EP-IBQ, EP-AGA. |
Toute la flotte sauf : 14 appareils de type Airbus A300, 8 appareils de type Airbus A310, 1 appareil de type Boeing B737. |
|
7 |
Air Koryo |
République populaire démocratique de Corée |
KOR |
Toute la flotte sauf : P-632 et P-633. |
Toute la flotte sauf : 2 appareils de type TU-204. |
|
8 |
Air Madagascar |
Madagascar |
MDG |
Toute la flotte sauf : appareils appartenant à la flotte de Boeing B737, comme indiqué sur le CTA, appareils appartenant à la flotte ATR 72/42, comme indiqué sur le CTA ; 5R-MGC, 5R-MGD, 5R-MGF. |
Toute la flotte sauf : appareils de type Boeing B737, appareils de type ATR 72/42 et 3 appareils de type DHC 6-300. |
|
(1) Les transporteurs aériens figurant à l'annexe B pourraient être autorisés à exercer des droits de trafic en affrétant un appareil avec équipage appartenant à un transporteur aérien qui ne fait pas l'objet d'une interdiction d'exploitation, à condition que les normes de sécurité applicables soient respectées. (2) Air Astana n'est autorisé à utiliser que les types d'appareils spécifiquement mentionnés ci-dessus, pour autant qu'ils soient immatriculés à Aruba et que toutes les modifications apportées au CTA soient soumises en temps utile à la Commission et à Eurocontrol. (3) Afrijet n'est autorisé à utiliser que les appareils spécifiquement mentionnés pour son niveau actuel d'activités dans l'Union. (4) Iran Air est autorisé à exercer ses activités à destination de l'Union, en utilisant les appareils spécifiques, dans les conditions fixées au considérant (69) du règlement (UE) n° 590/2010, Journal officiel L 170 du 6 juillet 2010, p. 15. |
|||||