Articles

Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 juillet 2015 portant nomination à la Commission nationale de la carte du combattant)

Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 juillet 2015 portant nomination à la Commission nationale de la carte du combattant)


La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre, est composée ainsi qu'il suit :


I. - Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires


M. Armengau (André).
M. Boisnier (Paul).
M. Burgaud (Alain).
M. Calegari (Oswald).
M. Colliot (Gérard).
M. Cougy (Daniel).
M. Delaye (Derwich).
M. Delplace (Guy).
M. Dodane (Paul).
M. Fillère (André).
M. Geenons (Eric).
M. Goujat (Jacques).
M. Goutorbe (Jacques).
M. Guth (Alain).
M. Henry (Claude).
M. Huet (Michel).
M. Joffres (René).
Mme Kerviel (Anne).
M. Savard (Max).
M. Soubirou (André).
M. Wojkowiak (Daniel).


B. - Membres suppléants


M. Baffie (Jean-Claude).
M. Bayol (Christian).
M. Dassonville (Raymond).
M. Falempin (Gilles).
M. Le Port (Armel).
Mme Ogna (Valérie).
M. Pouillot (Henri).
M. Standaert (Daniel).
M. Tarriet (Christian).
M. Thomas (Alain).
M. Verweire (Michel).
M. Voynnet (Daniel).


II. - Au titre des représentants du ministère de la défense


Deux représentants de l'armée de terre.
Deux représentants de la marine.
Deux représentants de l'armée de l'air.