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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2015 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2015-2016)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2015 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2015-2016)


Les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2015-2016 sont fixés à compter du 1er septembre 2015 ainsi qu'il suit :


Année universitaire 2015-2016


BOURSES SUR CRITÈRES SOCIAUX

Type de bourses

Taux annuel sur dix mois
(en euros)

Taux pour les étudiants bénéficiant du maintien de la bourse
pendant les grandes vacances universitaires (en euros)

Echelon 0

Exonération des droits d'inscription et de sécurité sociale
selon les conditions de l'article R. 719-49 du code de l'éducation susvisé

Echelon 0 bis

1 008 €

1 209 €

Echelon 1

1 667 €

2 000 €

Echelon 2

2 510 €

3 011 €

Echelon 3

3 215 €

3 858 €

Echelon 4

3 920 €

4 704 €

Echelon 5

4 500 €

5 400 €

Echelon 6

4 773 €

5 728 €

Echelon 7

5 545 €

6 654 €