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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 28 juillet 2015 portant homologation du circuit de vitesse du Pôle mécanique des Ardennes (Ardennes))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 28 juillet 2015 portant homologation du circuit de vitesse du Pôle mécanique des Ardennes (Ardennes))


Le nombre maximum et les catégories de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.