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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 juillet 2015 portant homologation du circuit de vitesse du Pôle mécanique des Ardennes (Ardennes))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 juillet 2015 portant homologation du circuit de vitesse du Pôle mécanique des Ardennes (Ardennes))


Le circuit de vitesse du Pôle mécanique des Ardennes (Ardennes), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.
L'homologation est accordée pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition et de démonstrations.
Le circuit est également homologué pour l'organisation de compétitions automobiles dûment autorisées par le préfet, à la condition expresse qu'elles ne puissent se dérouler que sur une portion du circuit, selon la définition d'un parcours, et conformément aux règles techniques et de sécurité relatives aux slaloms ou à celles du Drift établies par la fédération délégataire.