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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2015-295 du 28 juillet 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Nova pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Nova)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2015-295 du 28 juillet 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Nova pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Nova)


L'autorisation accordée par la décision n° 2011-13 du 4 janvier 2011 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé « Radio Nova » est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 3 février 2016.