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Article 5 AUTONOME (Arrêté du 30 juillet 2015 relatif aux tarifs réglementés de vente de l'électricité)

Données brutes

Article 5 AUTONOME (Arrêté du 30 juillet 2015 relatif aux tarifs réglementés de vente de l'électricité)

« Tarif Vert ».
I. - Le Tarif Vert se décompose en trois sous-catégories (Vert A, Vert B et Vert C) selon la taille du site concerné, celle-ci étant calculée à partir des puissances souscrites dans les différentes périodes tarifaires décrites au II du présent article :

La taille du site se calcule au moyen de la formule suivante :

- option Base : T = PHCH + 0,3* (PHPE ― PHCH), PHCH et PHPE étant respectivement les puissances souscrites en Heures Creuses d'Hiver et en Heures Pleines d'Eté ;
- option EJP : T = PHH + 0,3* (PHPE ― PHH), PHH et PHPE étant respectivement les puissances souscrites en Heures d'Hiver et en Heures Pleines d'Eté.

II. - Le Tarif Vert comporte 4 à 8 périodes tarifaires, selon l'option choisie par le client pour le site concerné.
Le client souscrit pour son site un niveau de puissance pour chaque période tarifaire. A chaque période tarifaire est associé un rang, tel que défini au IV du présent article. Le niveau de puissance souscrite pour chaque rang doit être inférieur ou égal au niveau souscrit pour le rang suivant.
La puissance réduite est ensuite déterminée selon la formule suivante pour n périodes tarifaires :

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du

JOnº 0175 du 31/07/2015, texte nº 10Où :

- P1 et Pn sont les puissances souscrites dans les différentes périodes tarifaires, de rangs 1 à n ;
- k1 et ki sont les coefficients de puissance réduite de la version tarifaire choisie associée aux périodes tarifaires de rang 1 à i, tels que fixés dans les grilles tarifaires annexées au présent arrêté.

La prime fixe annuelle applicable aux clients bénéficiant du tarif Vert est égale au produit de la puissance réduite (Pr), exprimée en kW, par le taux de prime fixe annuelle exprimé en €/kW.
III. - En fonction des caractéristiques locales du réseau et de la puissance de raccordement, le gestionnaire du réseau public détermine la tension physique de raccordement de chaque site.
La classe de tension du site correspond à la plage de tension à l'intérieur de laquelle se situe la tension physique de son raccordement conformément au tableau ci-dessous :

Les clients se voient appliquer un barème déterminé à partir du tableau ci-dessous, en fonction de la classe de puissance et de tension de leur site. Ce barème comporte éventuellement, selon le niveau de tension de raccordement effectif, une minoration ou une majoration annuelle de prime fixe.

Le montant de majoration ou minoration de la prime fixe annuelle est obtenu en multipliant les éléments suivants :

- la puissance souscrite maximale ;
- un taux défini par la catégorie tarifaire et la tension d'alimentation ; et
- le coefficient de versionnage.

Les valeurs des taux (exprimées en €/kW/an) et des coefficients de versionnage sont précisées dans les grilles tarifaires annexées au présent arrêté.
IV. - Lorsque le site est situé en métropole continentale, le client choisit :

- pour le tarif Vert A, entre l'option A5 Base qui comporte 5 périodes tarifaires, l'option A5 EJP qui comporte 4 périodes tarifaires, l'option A8 Base qui comporte 8 périodes tarifaires et l'option A8 EJP qui comporte 6 périodes tarifaires ;
- pour les tarifs B et C, entre l'option Base qui comporte 8 périodes tarifaires et l'option EJP qui comporte 6 périodes tarifaires.

Tarif Vert A Option A5 Base

Cette option comporte cinq périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire « Hiver » s'étend du 1er novembre au 31 mars inclus ; la saison tarifaire « Eté » s'étend du 1er avril au 31 octobre inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les dimanches sont entièrement en Heures Creuses. Tous les autres jours comprennent 8 Heures Creuses dans la plage de 21 h 30 à 7 h 30. Les Heures de Pointe sont fixées de décembre à février à raison de 2 heures le matin dans la plage de 8 heures à 12 heures et de 2 heures le soir dans la plage de 17 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines d'Hiver, rang 3 Heures Creuses d'Hiver, rang 4 Heures Pleines d'Eté et rang 5 Heures Creuses d'Eté.

Tarif Vert A Option A5 EJP

Cette option comporte quatre périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver/Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté) et selon que le jour est un « Jour de Pointe Mobile » ou non.
22 Jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces Jours de Pointe Mobile comprennent 18 Heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un Jour de Pointe Mobile avec un préavis d'environ 30 minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire « Hiver » s'étend du 1er novembre au 31 mars inclus, la saison tarifaire « Eté » s'étend du 1er avril au 31 octobre inclus.
Les horaires des Heures Pleines et Heures Creuses d'Eté sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Durant la saison tarifaire Eté, les dimanches sont entièrement en Heures Creuses et tous les autres jours comprennent 8 Heures Creuses dans la plage de 21 h 30 à 7 h 30.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : le rang 1 correspond aux Heures de Pointe Mobile, le rang 2 aux Heures d'Hiver, le rang 3 aux Heures Pleines d'Eté et le rang 4 aux Heures Creuses d'Eté.

Tarif Vert A Option A8 Base

Cette option comporte huit périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver/Demi-Saison/Eté/Juillet-Août) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire « Hiver » s'étend du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus ; la saison tarifaire « demi-saison » correspond aux mois de novembre et mars ; la saison tarifaire « Eté » s'étend du 1er avril au 31 octobre inclus hors juillet et août ; la saison tarifaire « Juillet-Août » s'étend du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours (hors Juillet-Août) comprennent 6 Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30. Les Heures de Pointe sont fixées de décembre à février à raison de 2 heures le matin dans la plage de 8 heures à 12 heures et de 2 heures le soir dans la plage de 17 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : le rang 1 correspond aux Heures de Pointe, le rang 2 aux Heures Pleines d'Hiver, le rang 3 aux Heures Pleines Demi-Saison, le rang 4 aux Heures Creuses d'Hiver, le rang 5 aux Heures Creuses Demi-Saison, le rang 6 aux Heures Pleines d'Eté, le rang 7 aux Heures Creuses d'Eté et le rang 8 à la période Juillet-Août.

Tarif Vert A Option A8 EJP

Cette option comporte six périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver/Demi-Saison/Eté/Juillet-Août), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver/Heures de Pointe Mobile ou Heures de Demi-saison en Demi-saison/Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté hors juillet-août) et selon que le jour est un Jour Pointe Mobile ou non.
22 Jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces Jours de Pointe Mobile comprennent 18 heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un Jour de Pointe Mobile avec un préavis d'environ 30 minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire « Hiver » s'étend du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus ; la saison tarifaire « Demi-saison » correspond aux mois de novembre et mars ; la saison tarifaire « Eté » s'étend du 1er avril au 31 octobre inclus hors Juillet et Août ; la saison tarifaire « Juillet-Août » s'étend du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines et Heures Creuses d'Eté sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours comprennent 6 Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : le rang 1 correspond aux heures de Pointe Mobile, le rang 2 aux Heures d'Hiver, le rang 3 aux Heures Demi-Saison, le rang 4 aux Heures Pleines d'Eté, le rang 5 aux Heures Creuses d'Eté et le rang 6 à la période Juillet-Août.

Tarif Vert B Option Base

Cette option comporte huit périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver/Demi-Saison/Eté/Juillet-Août) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire « Hiver » s'étend du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus ; la saison tarifaire « Demi-saison » correspond aux mois de novembre et mars ; la saison tarifaire « Eté » s'étend du 1er avril au 31 octobre inclus hors juillet et août ; la saison tarifaire « Juillet-Août » s'étend du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours (hors Juillet-Août) comprennent 6 Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30. Les Heures de Pointe sont fixées de décembre à février à raison de 2 heures le matin dans la plage de 8 heures à 12 heures et de 2 heures le soir dans la plage de 17 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : le rang 1 correspond aux Heures de Pointe, le rang 2 aux Heures Pleines d'Hiver, le rang 3 aux Heures Pleines Demi-Saison, le rang 4 aux Heures Creuses d'Hiver, le rang 5 aux Heures Creuses Demi-Saison, le rang 6 aux Heures Pleines d'Eté, le rang 7 aux Heures Creuses d'Eté et le rang 8 à la période Juillet-Août.

Tarif Vert B Option EJP

Cette option comporte six périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver/Demi-Saison/Eté/Juillet-Août), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver/Heures de Pointe Mobile ou Heures de Demi-Saison en Demi-Saison/Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté hors Juillet et Août) et selon que le jour est un Jour de Pointe Mobile ou non.
22 jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces Jours de Pointe Mobile comprennent 18 Heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un Jour de Pointe Mobile avec un préavis d'environ 30 minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire « Hiver » s'étend du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus ; la saison tarifaire « Demi-Saison » correspond aux mois de novembre et mars ; la saison tarifaire « Eté » s'étend du 1er avril au 31 octobre inclus hors Juillet et Août ; la saison tarifaire « Juillet-Août » s'étend du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines et Heures Creuses d'Eté sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours comprennent 6 Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : le rang 1 correspond aux Heures de Pointe Mobile, le rang 2 aux Heures d'Hiver, le rang 3 aux Heures Demi-Saison, le rang 4 aux Heures Pleines d'Eté, le rang 5 aux Heures Creuses d'Eté et le rang 6 à la période Juillet-Août.

Tarif Vert C Option Base

Cette option comporte huit périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver/Demi-Saison/Eté/Juillet-Août) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire « Hiver » s'étend du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus ; la saison tarifaire « Demi-Saison » correspond aux mois de novembre et mars ; la saison tarifaire « Eté » s'étend du 1er avril au 31 octobre inclus hors juillet et août ; la saison tarifaire « Juillet-Août » s'étend du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours (hors Juillet-Août) comprennent 6 Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30. Les Heures de Pointe sont fixées de décembre à février à raison de 2 heures le matin dans la plage de 8 heures à 12 heures et de 2 heures le soir dans la plage de 17 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : le rang 1 correspond aux Heures de Pointe, le rang 2 aux Heures Pleines d'Hiver, le rang 3 aux Heures Pleines Demi-Saison, le rang 4 aux Heures Creuses d'Hiver, le rang 5 aux Heures Creuses Demi-Saison, le rang 6 aux Heures Pleines d'Eté, le rang 7 aux Heures Creuses d'Eté et le rang 8 à la période Juillet-Août.

Tarif Vert C Option EJP

Cette option comporte six périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver/Demi-Saison/Eté/Juillet-Août), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver/Heures de Pointe Mobile ou Heures de Demi-Saison en Demi-Saison/Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté hors Juillet-Août) et selon que le jour est un Jour de Pointe Mobile ou non.
22 Jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces Jours de Pointe Mobile comprennent 18 Heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un Jour de Pointe Mobile avec un préavis d'environ 30 minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire « Hiver » s'étend du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus ; la saison tarifaire « Demi-Saison » correspond aux mois de novembre et mars ; la saison tarifaire « Eté » s'étend du 1er avril au 31 octobre inclus hors Juillet et Août ; la saison tarifaire « Juillet-Août » s'étend du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines et Heures Creuses d'Eté sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement composés d'Heures Creuses. Les autres jours comprennent 6 Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : le rang 1 correspond aux Heures de Pointe Mobile, le rang 2 aux Heures d'Hiver, le rang 3 aux Heures Demi-Saison, le rang 4 aux Heures Pleines d'Eté, le rang 5 aux Heures Creuses d'Eté et le rang 6 à la période Juillet-Août.
V. - Lorsque le site est situé hors métropole continentale, les tarifs applicables sont les suivants :

Tarif Vert Option A5 Base Corse

Cette option est applicable aux sites situés en Corse.
Elle comporte cinq périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire « Hiver » s'étend du 1er novembre au 28 ou 29 février inclus ; la saison tarifaire « Eté » s'étend du 1er mars au 31 octobre inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Tous les jours comprennent 8 Heures Creuses dans la plage 22 heures à 8 heures. Tous les jours de la saison tarifaire « Hiver » comprennent 4 heures de Pointe dans la plage 17 heures à 23 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : le rang 1 correspond aux Heures de Pointe, le rang 2 aux Heures Pleines d'Hiver, le rang 3 aux Heures Creuses d'Hiver, le rang 4 aux Heures Pleines d'Eté et le rang 5 aux Heures Creuses d'Eté.

Tarif Vert Option Base dans les départements d'outre-mer, en Corse et à Saint-Pierre-et-Miquelon

Cette option s'applique aux sites situés à La Réunion, en Martinique, en Guadeloupe, en Guyane et à Saint-Pierre-et-Miquelon.
Elle est en extinction en Corse.
Pour La Réunion, elle comporte cinq périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire « Hiver » s'étend du 1er mai au 30 septembre inclus ; la saison tarifaire « Eté » s'étend du 1er octobre au 30 avril inclus.
Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Tous les jours comprennent 8 Heures Creuses de 22 heures à 7 heures. La Pointe se compose de 5 heures par jour toute l'année sauf le samedi et le dimanche, en deux périodes dans les plages de 8 heures à 13 heures et de 18 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : le rang 1 correspond aux Heures de Pointe, le rang 2 aux Heures Pleines d'Eté, le rang 3 aux Heures Creuses d'Eté, le rang 4 aux Heures Pleines d'Hiver et le rang 5 aux Heures Creuses d'Hiver.
Pour la Martinique, cette option comporte 3 périodes tarifaires, déterminées selon l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe). Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. La Pointe se compose de 5 heures par jour sauf le samedi et le dimanche, en deux périodes dans les plages de 8 heures à 13 heures et de 17 heures à 20 heures. Tous les jours comprennent 8 Heures Creuses dans la plage de 21 heures à 7 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : le rang 1 correspond aux Heures de Pointe, le rang 2 aux Heures Pleines et le rang 3 aux Heures Creuses.
Pour la Guadeloupe, cette option comporte 3 périodes tarifaires, déterminées selon l'heure de la journée. Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. La Pointe se compose de 5 heures par jour sauf le dimanche, en deux périodes dans les plages de 9 heures à 13 heures et de 17 heures à 21 heures. Tous les jours comprennent 8 Heures Creuses dans la plage de 21 heures à 7 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : le rang 1 correspond aux Heures de Pointe, le rang 2 aux Heures Pleines et le rang 3 aux Heures Creuses.
Pour la Guyane, cette option comporte 3 périodes tarifaires, déterminées selon l'heure de la journée. Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. La Pointe se compose de 5 heures par jour sauf le dimanche, en deux périodes dans les plages de 10 heures à 13 heures et de 18 heures à 23 heures. Tous les jours comprennent 8 Heures Creuses dans la plage de 21 heures à 7 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : le rang 1 correspond aux Heures de Pointe, le rang 2 aux Heures Pleines et le rang 3 aux Heures Creuses.
Pour la Corse, cette option comporte 3 périodes tarifaires, déterminées selon l'heure de la journée. Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. La Pointe se compose de 4 heures par jour de novembre à mars inclus dans la plage de 17 heures à 23 heures. Tous les jours comprennent 8 Heures Creuses dans la plage de 22 heures à 8 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : le rang 1 correspond aux Heures de Pointe, le rang 2 aux Heures Pleines et le rang 3 aux Heures Creuses.
Pour Saint-Pierre-et-Miquelon, cette option comporte 3 périodes tarifaires, déterminées selon l'heure de la journée. Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. La Pointe se compose de 4 heures par jour en deux périodes dans les plages de 8 heures à 12 heures et de 17 heures à 21 heures. Tous les jours comprennent 8 Heures Creuses dans la plage de 21 heures à 7 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : le rang 1 correspond aux Heures de Pointe, le rang 2 aux Heures Pleines et le rang 3 aux Heures Creuses.
VI. - Au sein de chaque option, le client choisit l'une des versions tarifaires présentées ci-dessous, en fonction du rapport entre le volume de consommation du site concerné et les puissances souscrites, selon les modalités suivantes :
Pour les options A5 Base, A8 Base, B Base, C Base et A5 Base Corse, il choisit entre les versions Très Longues Utilisations (TLU), Longues Utilisations (LU), Moyennes Utilisations (MU) ou Courtes Utilisations (CU) ;
Pour les options A5 EJP, A8 EJP, B EJP et C EJP, il choisit entre les versions Très Longues Utilisations (TLU) ou Moyennes Utilisations (MU) ;
Pour les options Base dans les DOM, en Corse et à Saint-Pierre-et-Miquelon : Longues Utilisations (LU), Moyennes Utilisations (MU) et Courtes Utilisations (CU).