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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2015-898 du 22 juillet 2015 portant convocation des électeurs pour l'élection d'un député à l'Assemblée nationale (troisième circonscription de l'Aveyron))

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2015-898 du 22 juillet 2015 portant convocation des électeurs pour l'élection d'un député à l'Assemblée nationale (troisième circonscription de l'Aveyron))


Les électeurs de la troisième circonscription de l'Aveyron sont convoqués le dimanche 6 septembre 2015 en vue de procéder à l'élection d'un député à l'Assemblée nationale.